Ordre de prélation

L’ordre de priorité établit une séquence de préférence dans le recouvrement de la dette qui est déterminée en fonction des caractéristiques de celle-ci.

Ordre de prélation

Lorsque les entreprises sont financées pour entreprendre des projets d’investissement, elles émettent parfois différents types d’instruments en fonction des besoins qu’elles ont à ce moment-là. Ces instruments sont classés selon leur qualité de crédit. En fonction de cela, ces instruments seront placés sur une échelle ou une autre dans l’ordre de priorité. Ainsi, l’ordre de priorité sert à établir l’ordre dans lequel les investisseurs pourraient percevoir l’argent prêté à l’entreprise, en cas de défaillance ou de faillite.

Ordre de priorité de collecte

L’ordre de priorité du risque le plus faible au plus élevé est présenté ci-dessous.

  • Dette garantie senior : Il s’agit de la dette avec la qualité de crédit la plus élevée. Ils sont connus sous le nom de cédulas hipotecarias (obligations sécurisées en anglais). Cette dette est adossée à un portefeuille de prêts hypothécaires de l’émetteur. Celui-ci confère à la Dette Senior Secured une garantie liée à un actif réel. Cela lui confère une qualité de crédit supérieure et une préférence dans le recouvrement en cas de défaut. Ce type d’instrument ne peut être émis que par des établissements de crédit.
  • Dette senior : Il s’agit d’obligations ordinaires ou d’obligations émises par l’entreprise. En fonction des besoins de l’entreprise et de l’environnement de marché, les émissions peuvent différer par le type de coupon, les échéances, l’indexation à certaines variables de marché ou la protection contre l’inflation par exemple.
  • Dette subordonnée : Ce type de dette a une qualité nettement inférieure aux précédentes. En effet, la perception des intérêts est liée à l’obtention d’un certain niveau de prestations. De plus, en cas de défaut, cette dette est subordonnée au recouvrement des tranches supérieures, c’est-à-dire que les investisseurs en dette subordonnée encaisseraient ultérieurement l’argent prêté auprès des investisseurs en dette des tranches supérieures (senior secure et senior). C’est un grand risque, car après avoir remboursé la dette des tranches supérieures, il pourrait y avoir la possibilité qu’il n’y ait plus de liquidités ou que cela ne soit pas suffisant pour faire face au paiement des subordonnés. Dans ce type de dette se trouvent les actions privilégiées bien connues.
  • Dette hybride : un exemple pourrait être les obligations convertibles ou les noix de coco. En cas de faillite ou de liquidation de l’émetteur, les porteurs hybrides ne sont supérieurs aux actionnaires qu’en termes de priorité de recouvrement. Il s’agit généralement d’instruments émis à très long terme ou perpétuels, l’émetteur ayant la faculté d’annuler à certaines dates (une option d’achat est constituée, c’est-à-dire un droit de remboursement).
  • Actions : Lorsqu’un investisseur achète des actions, il devient associé dans l’entreprise. Contrairement aux créanciers (créanciers), ils ne bénéficient d’aucune protection en cas de faillite de l’entité. Pour cette raison, ils se situent dans l’échelon inférieur de l’ordre de priorité. En cas de faillite de l’entité, ils perdraient leur argent.

Une même entreprise peut émettre différents types de dette en fonction de l’instrument émis, ledit instrument aura une notation spécifique et cela aura un impact direct sur le risque qu’un investisseur assume lors de l’achat de ladite dette.

Schéma de la priorité d’encaissement selon le type d’effet émis